Les règlements

Ces règlements du zonage du PLU sont en vigueur, et d'actualité jusqu'à l'adoption future du PLUI par la Communauté de Communes Saint-Marcellin Vercors Isère (à l'horizon fin 2025).

> Dispositions applicables à la zone A dont les secteurs Aa, Api, Apr, Ax

> Dispositions applicables à la zone AU

> Dispositions applicables aux zones AUa, AUb, AUc, AUd, AUe, AUf

> Dispositions applicables aux zones AUi

> Dispositions applicables à la zone N dont les secteurs Ng et Nz

> Dispositions applicables à la zone Nh

> Dispositions applicables à la zone Ua dont les secteurs Uar et Uas

> Dispositions applicables à la zone Ub dont les secteurs Ubf et Ubat

> Dispositions applicables à la zone Ud

> Dispositions applicables à la zone Ui dont les secteurs Uib, Uic et Uie