Séance du Conseil Municipal
Thématique : Vie municipale Publié le : 30/09/2026
Commune : Chatte La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le lundi 05 octobre 2026 à 19h00 en Mairie (1er étage).
Ordre du jour :
1 - Subvention tournoi de rentrée USC
2 - Subvention de 100€ à Amade'us dans le cadre du concours photo de la Chappelle Ste Philomène
3 - Renoncement aux pénalités suite au non-respect des délais au niveau de l'exécution des travaux (GME TOUTENVERT / CHEVAL et sous-traitants pour travaux d'aménagement du carrefour RD27 / RD68)
4 - Cession de la parcelle ZE69 de 880 m2 située Chemin de Seillères à M. SERVE
5 - Délibération projet du Merdaret au stade faisabilité
6 - Mise a jour tarif location hall d'entrée MDA (uniformisation de la caution)
7- Mise à jour tarif location préau école Léa Blain (uniformisation de la caution)
8 - Questions diverses